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1 устав
мstatuts, règlementсогласно уставу — conformément aux statuts, selon les statuts
- устав банкасоставлять устав — formuler des statuts, rédiger des statuts
- устав биржи
- устав компании
- действующий устав
- первоначальный устав
- примерный устав
- типовой устав
См. также в других словарях:
Mouvement Des Droits Civiques Aux États-Unis De 1896 À 1954 — Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (« civil rights movement ») se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs droits civiques. Si on peut considérer, dans un sens large,… … Wikipédia en Français
Mouvement des droits civiques aux Etats-Unis de 1896 a 1954 — Mouvement des droits civiques aux États Unis de 1896 à 1954 Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (« civil rights movement ») se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs… … Wikipédia en Français
Mouvement des droits civiques aux Etats-Unis de 1896 à 1954 — Mouvement des droits civiques aux États Unis de 1896 à 1954 Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (« civil rights movement ») se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs… … Wikipédia en Français
Mouvement des droits civiques aux États-Unis de 1896 à 1954 — Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (« civil rights movement ») se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs droits civiques. Si on peut considérer, dans un sens large,… … Wikipédia en Français
Mouvement des droits civiques aux états-unis de 1896 à 1954 — Le Mouvement des droits civiques aux États Unis (« civil rights movement ») se réfère principalement à la lutte des Noirs américains pour l obtention et la jouissance de leurs droits civiques. Si on peut considérer, dans un sens large,… … Wikipédia en Français
Aide Sociale Aux États-Unis — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français
Aide sociale aux Etats-Unis — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français
Aide sociale aux États-Unis — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français
Aide sociale aux états-unis — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français
Protection sociale aux Etats-Unis — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français
Protection sociale aux Etats-Unis d'Amerique — Protection sociale aux États Unis d Amérique La protection sociale aux États Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la sécurité sociale, couvre 90 % de la population américaine[1]. Même si les droits sociaux ne sont pas inscrits dans la … Wikipédia en Français